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Conditions Générales de Vente

PREAMBULE : Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre le Vendeur Maille Maryse A'Marys et toute personne souhaitant procéder à un achat via le Site Internet Amaryscosmétique.com, ci-après, l'acheteur. En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le Vendeur MAILLE Maryse A'Marys.

I - OBJET : les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur MAILLE Maryse A'Marys et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand amaryscosmetique.com. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur MAILLE Maryse A'Marys. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

II - CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES : Les produits ou services proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand amaryscosmetique.com et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site amaryscosmetique.com. En cas d'indisponibilité du produit ou service après passation de la commande, le vendeur MAILLE Maryse A'Marys en informera l'acheteur par mail : la commande sera automatiquement annulée et aucun débit ne sera effectué.

III - TARIFS :  Les prix figurant sur le présent site marchand amaryscosmetique.com sont entendus toutes taxes hors frais de traitement et de transports qui sont appliqués et détaillés lors de la commande. Le vendeur MAILLE Maryse A'Marys se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment. Les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. LES PRODUITS DEMEURENT LA PROPRIETE DU VENDEUR MAILLE Maryse A'Marys JUSQU'AU COMPLET PAIEMENT DU PRIX.

IV - AIRE GEOGRAPHIQUE : La vente en ligne des produits et services présentés dans ce site amarycosmetique.com est réservée aux acheteurs qui résident en France Métropolitaine et pour des livraisons requises dans cette zone géographique.

V - COMMANDES : Les commandes sur amaryscosmetique.com sont réservés aux particuliers. L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou service en ligne via le site amaryscosmetique.com doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d'identification, une phase de vérification et de validation des produits et services choisis, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement. La confirmation de la commande entraine l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur MAILLE Maryse A'Marys transmettra par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui vaudra acceptation de la commande.

VI - PAIEMENT : Le prix est exigible à la commande. Les paiements en ligne sont réalisés par système sécurisé de carte bancaire afin qu'aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion. Les débits ne sont effectués qu'au moment de la confirmation de la commande. Si l'acheteur opte pour un paiement par chèque, sa commande sera prise en compte et sera mise en livraison à la date d'encaissement du chèque, un courrier électronique lui sera envoyé pour confirmation.

VII - LIVRAISON : UNIQUEMENT EN FRANCE METROPOLITAINE. Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande dans le cadre de la limite géographique précisée supra soit France Métropolitaine. Les risques sont à la charge de l'acheteur des lors que la commande a quitté les locaux du vendeur MAILLE Maryse A'Marys. Toute protestation relative à un dommage survenu pendant le transport doit être formulée par réclamation motivée, dont une copie sera adressée au vendeur MAILLE Maryse A'Marys, auprès du transporteur, dans un délai maximum de 3 jours à compter de la livraison. Les délais de livraison sont donnés hors jours non ouvrés et hors jours fériés, ces délais sont à titre indicatif et comprennent le traitement l'acheminement et l'expédition. Pour l'acheteur qui règle sa commande par chèque, le délai de livraison prendra effet après acceptation du chèque (le vendeur fera parvenir un courrier électronique à l'acheteur). L'acheteur a un droit d'annulation en cas de retard supérieur à 7 jours voir plus pour les règlements des commandes par chèque, le remboursement des produits et frais uniquement aller s'opérant à réception du retour de la commande complète dans son état d'origine (produits non ouverts donc non utilisés). Le vendeur MAILLE Maryse A'Marys se dégage de toute responsabilité en cas de retard de livraison dûe à un cas de force majeure tel que grève, incendie, innondations...

VIII - RETRACTION : L'acheteur non professionnel bénéficie d'un délai de rétraction de quatorze jours à compter de la livraison de sa commande pour retourner (frais de réexpédition à sa charge) le produit au vendeur MAILLE Maryse A'Marys pour échange ou remboursement sans pénalité et sans que le produit soit consommé. Les retours seront à effectuer dans l'état d'origine complet (produit non ouvert, non consommé,emballage d'origine, accessoire, notice....) permettant leur recommercialisation à l'état neuf et accompagnés d'une copie de la facture d'achat.

IX - RESPONSABILITES : Le vendeur MAILLE Maryse A'Marys, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiqués à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. A'Marys réalise elle-même les photos au mieux. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur MAILLE Maryse A'Marys.

X - INFORMATIONS NOMINATIVES : Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d 'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

XI - PROPRIETE INTELLECTUELLE : Tous les éléments du présent site amaryscosmetique.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur MAILLE Maryse A'Marys. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisé. Toute reproduction totale ou partielle de tous les éléments figurant sur le site amaryscosmetique.com est interdite.

XII - REGLEMENT DES LITIGES : Les présentes conditions générales de ventes sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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